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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) cellier de signes
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B TERROIR DE BANDOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B TERROIR DE BANDOL
cellier de signes, sas

Numéro de dépôt :
3930323
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2022
B TERROIR DE BANDOL de cellier de signes

Présentation de la marque B TERROIR DE BANDOL

Déposée le 27 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) cellier de signes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B TERROIR DE BANDOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) cellier de signes domicilié(e) PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 501 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DE SIGNES, M. MAILLET MICHEL domicilié(e) PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France.

La marque B TERROIR DE BANDOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930323.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B TERROIR DE BANDOL est expirée depuis le 27 juin 2022.

cellier de signes a également déposé les autres marques suivantes : LE CIGALON , RIVAGES DU SUD , BAIE DU SOLEIL , WYNOT , ROSÉ , ROSE DU CLOITRE , Perès , Le Carafon , L'ABUSSIERE , PINK POMELOS


cellier de signes, sas - PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France - SIREN 649501046


CELLIER DE SIGNES, M. MAILLET MICHEL - PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Vins beneficiant de l'appellation d'origine controlée bandol.